Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Confitureries & Conserveries Européennes (France) - C.C.E. (France
/
LA BELLE FRUITIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE FRUITIERE
Confitureries & Conserveries Européennes (France) - C.C.E. (France) S.A.

Numéro de dépôt :
951404
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BELLE FRUITIERE

Déposée le 5 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) Confitureries & Conserveries Européennes (France) - C.C.E. (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BELLE FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Confitureries & Conserveries Européennes (France) - C.C.E. (France domicilié(e) (soc. an.), Boue (Aisne). - France.

La marque LA BELLE FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA BELLE FRUITIERE est expirée depuis le 5 avril 1986.

Confitureries & Conserveries Européennes (France) - C.C.E. (France a également déposé les autres marques suivantes : MATERNE


Confitureries & Conserveries Européennes (France) - C.C.E. (France) S.A. - (soc. an.), Boue (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Inscription - Changement de dénomination n°5061 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°128829 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106263 - Publication au BOPI

Confitures.